Mentions légales
Ce site est la propriété de la société PEPINIERES DE LINAS, RCS 520 726 688, dont le siège social est situé : ROUTE DE LA MOUNE 33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC
Le directeur de la publication du site est Mr ESCOUBET Benoit, gérant de la société.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH. La création graphique du site a été réalisée par ls sociétés HORIZON + et COMPARCOM.
Le contenu du site
La société PEPINIERES DE LINAS ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société PEPINIERES DE LINAS ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société PEPINIERES DE LINAS ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société PEPINIERES DE LINAS se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de PEPINIERES DE LINAS qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de la société PEPINIERES DE LINAS, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédit photos :
PEPINIERES DE LINAS – ELEGANT THEMES – FOTOLIA- ADOBE STOCK Tous droits réservés.
Protection de la vie privée et des données personnelles
L’Internaute est informé que les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l’exécution des prestations proposées par la société PEPINIERES DE LINAS. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société PEPINIERES DE LINAS, RCS 520 726 688, dont le siège social est situé : ROUTE DE LA MOUNE 33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC.
Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés « Cookies » qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, …). La société PEPINIERES DE LINAS utilise ces « Cookies » à des fins statistiques, en vue d’améliorer l’ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L’internaute connecté au site a la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société PEPINIERES DE LINAS ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société PEPINIERES DE LINAS : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société PEPINIERES DE LINAS pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.